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Recommandation (n° 194) sur la liste des maladies professionnelles

OIT
2002
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Summary (French)

La recommandation fournit une procédure simplifiée de mise à jour de la liste des maladies professionnelles contenue dans la convention (n° 121) sur les prestations en cas d’accidents du travail et de maladies professionnelles (1964). Elle comprend en outre des dispositions relatives à la nécessité de renforcer les procédures d’identification, d’enregistrement et de déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Legal text
24.11.2011