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Recommandation (n° 121) sur les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies professionnelles

OIT
1964
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Résumé (français)

La recommandation comprend des dispositions relatives aux prestations en cas d’accidents du travail ou de maladies professionnelles. Elle vient compléter la convention (n° 121) sur les prestations en cas d’accidents du travail et de maladies professionnelles (1964).

Texte juridique
24.11.2011