Argentine

AU NIVEAU POLITIQUE

Coordination horizontale au niveau du gouvernement central:

Le CCPS et l’ANSES sont les deux entités centrales qui planifient les politiques et gèrent les actions et programmes sociaux en Argentine.

Le CCPS de la Présidence de la République est constitué des ministères du Développement social; du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale; de l’Education; des Sciences, des Technologies et de l’Innovation productive; de la Planification fédérale, de l’Investissement publics et des Services; de la Justice, de la Sécurité et des Droits humains et le Secrétariat national pour l’Enfance, l’Adolescence et la Famille.

L’ANSES dépend du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale.

Coordination verticale entre les différents niveaux du gouvernement:

La coordination entre les différents niveaux du gouvernement est assurée par les conseils fédéraux se réunissant périodiquement. Ces réunions ont pour but d’informer les autorités sectorielles des provinces (les représentants des gouvernements locaux) des différentes résolutions des ministères nationaux, de discuter des initiatives, de partager les bonnes pratiques et de débattre des questions politiques et conceptuelles.

En Argentine, il existe des conseils fédéraux dans les domaines de la santé, de l’éducation, du travail et de la prévoyance sociale.

Pour le fonctionnement des AUH au niveau national, l’ANSES a principalement recours aux Unités d’assistance complète (Unidades de Atención Integral – UDAI) qui sont responsables de l’assistance aux populations. En Argentine, un mécanisme de coordination a été établit entre l’ANSES et les ministères de la Santé et de l’Education pour la mise en place de l’AUH. Le gouvernement national a signé un accord avec les gouvernements décentralisés afin d’assurer la transmission des données liés aux programmes sociaux à l’ANSES.

AU NIVEAU DE LA GESTION

Ciblage coordonné des bénéficiaires:

Le ciblage des bénéficiaires est principalement effectué par l’intermédiaire du code unique d’identification du travail (Código Único de Identificación Laboral – CUIL) octroyé par l’ANSES et/ou la clé unique d’identification fiscale (Clave Única de Identificación Tributaria – CUIT) octroyée par l’Administration fédérale des revenus publics (Administración Federal de Ingresos Públicos – AFIP), ainsi que par l’intermédiaire des enquêtes (ménages, logements) et des recensements.

Système intégré d’information sociale:

Le Système d’identification national, fiscal et social (Sistema de Identificación Nacional, Tributario y Social - SINTyS) est une base de données qui enregistre les citoyens et identifie les ayants-droits des politiques sociales. Ce système comprend dans ses registres la CUIT et le CUIL.

Le suivi des résultats et de l’évaluation des projets sociaux en Argentine est réalisé par Le Système d’évaluation et de suivi des projets sociaux (Sistema de Evaluación y Monitoreo de Proyectos Sociales – SIEMPRO).

Les deux systèmes dépendent du CCPS. 

Brésil

AU NIVEAU POLITIQUE

Coordination horizontale au niveau du gouvernement central:

Au niveau du gouvernement central, le Plan Brasil Sem Miséria est composé de:

• Un Comité national de gestion, constitué du MDS, du Cabinet civil de la Présidence (Casa Civil de la Presidencia - CC) et de trois autres ministères;
• Un Groupe exécutif (Comité central), constitué de vice-ministres;
• Un Groupe interministériel d’accompagnement, qui informe le Comité national et le groupe exécutif des actions et des programmes sociaux et des leurs budgets respectifs.

Le MDS est l’entité chargé de coordonner les trois instances.

Le programme Bolsa Familia est principalement fondé sur une collaboration entre le MDS et la Caisse économique fédérale en charge d’effectuer les versements liés au programme.

Le BPC, quant à lui, est fondé sur la collaboration entre le MDS et l’INSS pour mener à bien la gestion et les versements des pensions non contributives.

Coordination verticale entre les différents niveaux du gouvernement:

Le plan Brasil Sem Miséria est principalement constitué, au niveau de la coordination entre les différents niveaux du gouvernement, par:  

• Le Secrétariat extraordinaire de lutte contre la pauvreté extrême (Secretaria Extraordinaria para la Superación de la Extrema Pobreza - SESEP) qui est en contact constant avec les municipalités; et
• Les Comités ministériels.

La répartition des tâches du programme Bolsa Familia se fait principalement par des accords signés entre le Secrétariat national au revenu minimum garanti (Secretaria Nacional de Renta de Ciudadanía - SENARC) du MDS et les municipalités ainsi que dans les règlements du programme. 

AU NIVEAU DE LA GESTION

Point d’accès (Guichet unique):

Au Brésil, les Centres de référence d’assistance sociale (Centros de Referencia de la Asistencia Social - CRAS) et Centres spécialisés d’assistance sociale (Centros Especializados de Asistencia Social - CREAS), répartis sur le territoire national, fonctionnent en réseau et servent de point d'accès aux droits sociaux: santé, éducation, sécurité alimentaire, etc. Ces centres font partie du SUAS et devraient constituer un instrument important pour la «recherche active» des bénéficiaires sociaux potentiels du programme Brasil Sem Miséria.

Ciblage coordonné des bénéficiaires:

Au Brésil, des méthodes directes de ciblage des bénéficiaires sont utilisées. Elles sont principalement fondées sur l’établissement de seuils de pauvreté calculés sur les revenus familiaux mensuels par habitant. Deux seuils de pauvreté (non officiels) sont utilisés pour identifier les bénéficiaires des principaux programmes nationaux Bolsa Familia et BPC. Le premier seuil (Bolsa Familia) se base sur un revenu familial mensuel par habitant égal ou inférieur à un montant moyen défini pour les familles pauvres et extrêmement pauvres. Le deuxième seuil (BPC) se base sur un revenu familial mensuel par habitant égal ou inférieur à un quart du salaire minimum en vigueur dans le pays.

Système intégré d’information sociale:

Le Registre unique pour les programmes sociaux (Cadastro Único para los Programas Sociales - CadÚnico) est un instrument pour la collecte de données et d’informations sociales et pour l’identification et le ciblage des bénéficiaires des programmes sociaux et de la distribution des pensions. Utilisé au niveau étatique, fédéral et municipal, le CadÚnico est coordonné et soutenu par le MDS et la Caisse économique fédérale.

Chili

AU NIVEAU POLITIQUE

Coordination horizontale au niveau du gouvernement central:

Le MDS est l’entité politique centrale, chargée d’assurer la coordination institutionnelle pour la mise en place et la gestion du Système intersectoriel de protection sociale au Chili.

Ce ministère est organisé en 2 sous-secrétariats principaux:

• Le sous-secrétariat aux services sociaux, et
• Le sous-secrétariat à l’évaluation sociale.

Coordination verticale entre les différents niveaux du gouvernement:

Au niveau régional: les ministères et les services de chaque région forment un Comité technique régional de Développement social pour la coordination et le suivi des programmes sociaux;

Au niveau provincial: les représentants sectoriels des ministères et services se réunissent en un Comité technique provincial de Développement social;

Au niveau municipal: les divers services municipaux et locaux fonctionnent en réseau au sein du Comité technique municipal de Développement social. Les municipalités constituent les Unités d’intervention familiale (UIF) qui forment un sous-réseau d’intervention articulant les soutiens psychosociaux en contact direct avec les familles.

AU NIVEAU DE LA GESTION

Point d’accès (Guichet unique):

Le soutien psychosocial des ménages est un élément clé pour l’accès des familles et des personnes dans le besoin au système de protection social. Il fait le lien entre l’offre conjointe de services sociaux et la demande, et permet à son tour le contrôle des obligations des bénéficiaires et le suivi des résultats des différents programmes sociaux au Chili. Les UIF, mises en place au niveau des municipalités, sont chargées de coordonner et d’articuler le réseau d’unités de soutiens psychosociaux au niveau local. Le soutien psychosocial, à travers  le concept de «guichet unique», est capital pour l’extension de la couverture des prestations sociales et pour atteindre un modèle de protection sociale complet au Chili.

Ciblage coordonné des bénéficiaires:

Le ciblage des bénéficiaires des différents programmes sociaux au Chili se fait par l’intermédiaire de la Fiche de protection sociale (Ficha de protección social - FPS). Elle est sous la responsabilité des municipalités qui se chargent d’enregistrer l’information obtenue dans le Registre d’information sociale (Registro de Información Social - RIS)

Au Chili, un modèle mathématique est utilisé afin de calculer la situation socioéconomique des familles de manière pluridimensionnelle (revenu, situation géographique, composition de la famille, etc.) pour l’identification et le ciblage des bénéficiaires.

Système intégré d’information sociale:

Le Chili dispose du Système intégré d’information sociale (SIIS) pour l’enregistrement et l’identification des bénéficiaires des programmes sociaux et pour le suivi et l’évaluation des programmes. Le SIIS est administré par le MDS et fonctionne grâce aux informations enregistrées au niveau municipal dans le RIS.

Mexique

Il est important de souligner que la sécurité sociale des travailleurs de l’économie formelle au Mexique est assurée par l’Institut mexicain de la sécurité sociale (Instituto Mexicano del Seguro Social - IMSS) et de l’Institut de la sécurité sociale et des services sociaux pour les fonctionnaires de l’Etat (Instituto de Seguridad y Servicios Sociales de los Trabajadores del Estado - ISSSTE) pour les fonctionnaires.

Au NIVEAU POLITIQUE

Coordination horizontale au niveau du gouvernement central:

Afin d’établir et de coordonner les stratégies de développement social, la loi LGDS (2004), a créé la Commission nationale de développement social composée des représentants des Secrétariats au Développement social (SEDESOL); à l’Education publique; à la Santé, au Travail et à la Prévoyance sociale; à l’Agriculture, à l’Elevage, au Développement rural, à la Pêche et à l’Alimentation; ainsi qu’à l’Environnement et au Ressources Naturelles.

Le SEDESOL est le secrétariat présidant cette commission.

En 2005, le Conseil national d’évaluation de la politique de développement social (Consejo Nacional de Evaluación de la Política de Desarrollo Social - CONEVAL) a été créé afin d’établir des critères pluridimensionnels de mesure de la pauvreté et de coordonner de manière intégrée l’évaluation des politiques et programmes sociaux. Le CONEVAL est une unité qui dépend du SEDESOL.

La coordination au niveau central du programme Oportunidades est réalisée au moyen d’un Comité technique de coordination nationale composé du SEDESOL et de 5 autres secrétariats fédéraux. Ces secrétariats ainsi que les services de l’Etat en matière de santé, l’IMSS, les services de l’Etat en matière d’éducation et le Conseil national de développement éducatif (Consejo Nacional de Fomento Educativo - CONAFE) sont les instances en charge de l’exécution du programme.

Coordination verticale entre les différents niveaux du gouvernement:

La coordination verticale du programme Opotunidades est effectuée par l’intermédiaire des gouvernements municipaux et des Délégations ou Coordinations présentes au sein des 32 entités fédérales au Mexique. Ces dernières sont responsables de l’aide aux familles bénéficiaires et du suivi du programme dans l’état fédéral correspondant.

AU NIVEAU DE LA GESTION

Ciblage coordonné des bénéficiaires:

L’identification des personnes ou des familles pauvres au Mexique s’effectue grâce à un seuil de pauvreté défini grâce à des méthodes de mesures pluridimensionnelles. Cette tâche est sous la responsabilité du CONEVAL (unité dépendant du SEDESOL).

Le Questionnaire unique d’information socioéconomique (Cuestionario Único de Información Socioeconómica - CUIS) est l’instrument de collecte d’information socioéconomique qui identifie les bénéficiaires potentiels des programmes sociaux au Mexique. Si nécessaire, le CUIS peut être complété par le Questionnaire complémentaire (Cuestionario Complementario - CC). Les deux questionnaires sont sous la responsabilité du SEDESOL qui charge les différentes délégations de leur collecte au niveau local.

Système intégré d’information sociale:

Le Système intégral d’information de recensements de programmes gouvernementaux (Sistema Integral de Información de Padrones de Programas Gubernamentales - SIIPP-G) est un système de l’administration fédérale publique du Mexique qui fonctionne grâce à l’uniformisation du registre de recensements des bénéficiaires des programmes sociaux: Oportunidades, Seguro Social et Vivienda popular. Sur la base de ce recensement, des cartes d’identification sont distribuées aux familles et aux personnes participant à l’un des trois programmes, contenant une clef commune pour tous les programmes de recensement de la population (CURP).

Le CONEVAL est en charge de l’évaluation intégrée des politiques et programmes sociaux au Mexique.

Uruguay

AU NIVEAU POLITIQUE

Coordination horizontale au niveau du gouvernement central:

La coordination horizontale au niveau du gouvernement central en Uruguay s’organise par l’intermédiaire:

• D’un Cabinet social de coordination intersectoriel, présidé par le MIDES et composé des ministères: de l’Economie et des Finances (MEF); de l’Education et de la Culture (MEC); du Travail et de la Sécurité sociale (MTSS); de la Santé publique (MSP); du Tourisme et du Sport (MTD); du Logement, de l’Aménagement du territoire et de l’Environnement (MVOTMA); et
• Du Conseil national de politiques sociales (CNPS) auquel participent les mêmes ministères qui constituent le Cabinet social de l’Office de la planification et du budget (OPP) – le CNPS peut envisager la participation d’autres entités telles que le BPS.

Le BPS est le partenaire clé du MIDES, surtout concernant les programmes de transferts en espèces non contributifs (AFAM et pensions de vieillesse).

Coordination verticale entre les différents niveaux du gouvernement:

AU NIVEAU DE LA GESTION

Ciblage coordonné des bénéficiaires:

Le ciblage des bénéficiaires des programmes les plus importants en Uruguay est principalement effectué à la demande du MIDES-BPS. Depuis peu, la tâche de ciblage est assignée à l’Observatoire social des programmes et des indicateurs (à la charge du MIDES) qui utilise une cartographie géo-référencée réalisée lors des visites dans les familles les plus pauvres. L’inclusion des bénéficiaires amène à la distribution de cartes (Carte Uruguay Social et Carte BPS-Prestations) pour le versement des transferts en espèces.

Système intégré d’information sociale:

Depuis 2012, l’Uruguay dispose d’un Système intégré d’informations dans le domaine social (Sistema Integrado de Información en el Area Social - SIIAS), instrument de mesure qui croise les données des différents organismes, programmes sociaux et destinataires. Le SIIAS est le résultat d’un accord de coopération institutionnelle entre le MIDES, le BPS et 7 autres organismes étatiques.

L’Observatoire social des programmes sociaux et des indicateurs est une entité qui regroupe les informations des programmes sociaux en Uruguay et utilisées pour leur évaluation et leur suivi. 

El Observatorio Social de Programas e Indicadores es un sistema que contiene la información de los programas sociales en Uruguay y es utilizado para la evaluación y seguimiento de los mismos.

Tableau comparatif

Enseignements tirés

Les expériences des 5 pays latino-américains étudiés offrent un ensemble d’enseignements pouvant être utiles pour les autres pays de la région et du monde entier, du point de vue de la coordination institutionnelle relative aux socles de protection sociale.

Ces enseignements, liés aux politiques de l’OIT (notamment à la recommandation n° 202), permettent de faire les observations suivantes:

1) La coordination institutionnelle au niveau politique devrait comprendre une structure de coordination bidimensionnelle (horizontale et verticale):

• La coordination horizontale (ou intersectorielle) pourrait être mise en place au niveau du gouvernement central entre les ministères et les institutions responsables des programmes sociaux, des domaines financiers et de la planification (recommandation n° 202, article 1, paragraphe m). Dans un système fragmenté, l’existence d’espaces d’échanges pour la définition des caractéristiques des politiques de protection sociale et leurs espaces budgétaires respectifs, est fondamentale. Le Cabinet social des ministres en Uruguay et le CCPS en Argentine peuvent être pris pour exemple.
• La coordination verticale pourrait être mise en place entre les différents niveaux du gouvernement (fédéral, national, régional et municipal) avec l’objectif de garantir une cohérence dans l’application des politiques et dans l’attention apportée aux bénéficiaires. Dans le cas de l’Argentine (avec l’AUH) et du Chili (avec le CHS), les accords de collaboration existants entre les institutions de protection sociale et les municipalités pour la mise en œuvre des programmes de manière progressive et des mécanismes de retransmission de l’information des entités en contact régulier avec les bénéficiaires, peuvent être pris pour exemple.

2) La coordination au niveau politique devrait se retrouver dans les pratiques de gestion. La coordination en matière de gestion se révèle être un élément clef pour obtenir une mise en œuvre et un suivi efficaces des actions et des programmes sociaux (en évitant les doublons) et pour atteindre une «gestion financière et [une] administration saines, responsables et transparentes» (recommandation n° 202, article 1). Dans les 5 pays, il est important de souligner les éléments suivants:

• La mise en place d’un mécanisme unique d’identification des bénéficiaires avec des critères d’identification communs et d’une base de données partagée entre les institutions et les différents niveaux du gouvernement responsables des programmes sociaux. Ces mécanismes permettent une réduction des temps et des coûts administratifs et facilitent le développement d’une stratégie de «recherche active» des bénéficiaires potentiels (similaire à celle qui existe au Brésil et au Chili) afin d’obtenir une meilleure couverture et une plus grande visibilité de la population cible.
• L’échange de données entre les institutions chargées des programmes de protection sociale apparaît comme un élément clef pour améliorer le service aux bénéficiaires et les mécanismes de suivi et de contrôle ainsi que pour permettre le passage progressif d’un programme de protection sociale à un autre, tout au long de la vie des bénéficiaires.
• La mise en place d’un réseau institutionnel offrant une couverture nationale, grâce à des agences locales ou «guichets uniques» comme point d’accès des bénéficiaires aux prestations sociales. Il s’agit d’une bonne pratique pour orienter les personnes dans le besoin vers les programmes sociaux adéquats. Le concept de «guichet unique» peut être utilisé pour renforcer la stratégie de recherche active de bénéficiaires potentiels dans les différents pays et servir aux autres politiques publiques (de santé, d’éducation, de développement agricole, de sécurité alimentaire, etc.). Les réseaux institutionnels, tels que le CRAS et le CREAS au Brésil et/ou les soutiens psychosociaux à domicile (UIF) au Chili, sont de bons exemples exemple.

3) La définition d’un cadre légal et l’implication politique forte et durable font partie des composantes importantes pour le bon fonctionnement de la structure bidimensionnelle de coordination, la continuité des programmes sociaux, l’uniformisation des procédures et des règlements pour qu’ils soient applicables au niveau national, la légitimité d’un changement dans les pratiques institutionnelles (et des fonctionnaires), et l’efficacité de la coordination au niveau politique (horizontal et vertical) et de la gestion.